Mentions légales

1. Présentation du site

Il est précisé aux utilisateurs du site www.jacobs-restaurant.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : GF3

Siège social: Route du Condroz 211,4550 Nadrin - Belgique

TVA intracommunautaire : BE0653.731.894

Responsable publication : secretariat@jacobs-groupe.com

Hébergeur : OVH – Siège social : 2 Rue Kellerman 59100 Roubaix France

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

GF3 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles du Code de Propriété Intellectuelle.